Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95574290
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY

Déposée le 30 mai 1995 par l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY domicilié(e) Siège social: Mairie de Valencay, 36600 VALENCAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Brigitte - France.

La marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY est expirée depuis le 30 mai 2005.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY a également déposé les autres marques suivantes : UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY , PYRAMIDE DE VALENCAY , LA PYRAMIDE DE BERRY


COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY Association loi 1901 - Siège social: Mairie de Valencay, 36600 VALENCAY - France


RAULT Brigitte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Lait et produits laitiers Pain, pâtisserie, confiserie Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine VDQS "Valençays"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.